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(Code pénal indien, IPC) ( ) (RPC)

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IPC 1860 Dand Sanhita in Hindi Note de la rédaction

(Code pénal indien, IPC) ( ) (RPC)

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Le Code pénal indien (IPC) est le principal code pénal de l'Inde. Il s'agit d'un code complet destiné à couvrir tous les aspects matériels du droit pénal. Le code a été rédigé en 1860 sur les recommandations de la première commission du droit de l'Inde créée en 1834 en vertu du Charter Act de 1833 sous la présidence de Thomas Babington Macaulay. Il est entré en vigueur en Inde britannique au début de la période du Raj britannique en 1862. Cependant, il ne s'est pas appliqué automatiquement dans les États princiers, qui avaient leurs propres tribunaux et systèmes juridiques jusqu'aux années 1940. Le Code a depuis été modifié à plusieurs reprises et est désormais complété par d'autres dispositions pénales.

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